Cet espace vous permet de télécharger l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de Communauté ou le Bureau Communautaire. Vous pouvez aussi les rechercher par leur n°, leur date (par mois, par année, ...) ou leur objet.
Formulaire de recherche :
Les dernières délibérations :
Contribution n°1 du grésivaudan au PADD du SCOT | 
Délibération du bureau élargi du 19 juillet 2010. (séance du 02 août 2010)
Décision n°083 | Attribution de subventions aux associations du Plateau des Petites Roches. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°084 | Suppression et création de postes. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°085 | Budget annexe - MAPAD DM N° 1 (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°086 | ZAC Belledonne le Cheylas - Pass foncier (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°087 | Pass foncier - Les Granges de Montcharvet - les Adrets. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°088 | Les gens du voyage : Révision du schéma départemental d'accueil (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°089 | Déploiement du réseau de vente des transports du Grésivaudan. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°090 | Aménagement des points d'arrêt - référentiel technique. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°091 | Adaptation du réseau de transport - rentrée 2010. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°092 | Modalités de prise en charge de la compensation financière sur les zonages Transisère. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°093 | Budget principal DM N° 14 - Subvention CELAG (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°094 | Base de loisirs de la Terrasse : Convention d'occupation temporaire du snack. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°095 | CNI - Convention d'occupation temporaire du snack. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°096 | Terrain de beach-volley - Convention d'occupation temporaire. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°097 | Coupe Icare 2010. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°098 | Base de loisirs Convention d'occupation temporaire - vente de churros. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°099 | Base de loisirs : Convention d'occupation temporaire vente de pizzas. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°100 | Mise à disposition à titre gracieux d'un terrain par la commune de St Nazaire les Eymes pour le broyage des végétaux. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°101 | ZA D'Etape - acquisition Consorts Gagliardo. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°102 | Zone Grande Ile - Convention d'occupation temporaire - camion pizza. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°103 | Nano 2012 - DM n°15 - Modification Asygn et Air Liquide (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°104 | Prolongation du contrat enfance jeunesse du Plateau des Petites Roches. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°105 | Haltes garderies intercommunales Champ Pré Froges - La Terrasse - Lumbin Convention d'objectif et de financement. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°106 | Groupement de commande - etude de faisabilité pour la création d'un outil collectif de transformation et de vente de la production laitière du Grésivaudan. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°107 | Protocole préalable à la création d'un outil collectif de transformation et de vente à la production laitière du Grésivaudan. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°108 | Soutien au développement de l'agriculture - décision modificative (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°109 | Première proposition de principe sur le PADD ( projet d'aménagement et de développement durable) du SCOT. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°110 | Accompagnement des communes en matière de réserve foncières. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°111 | Financement 2010 de l'office du tourisme du Plateau des Petites Roches. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°112 | Financement 2010 de l'Office du Tourisme du Grésivaudan. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°113 | Budget principal - DM N°16 Financement 2010 des Offices du Tourisme du Grésivaudan et du Plateau des Petites Roches. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°114 | Convention avec l'association "Espace Aragon". (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°116 | PRODEPARE 2010 - (Programme d'Entretien des Cours d'eau) Convention avec l'Office National des Forêts et le Centre Social René Cassin. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°117 | Désignation d'un délégué auprès de la MIE-MIFE de Meylan. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°118 | Demande de subvention au titre du contrat de plan Etat-Région 2007/2013 - Poste "clauses sociales dans les marchés publics" (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°119 | Partenariat avec la MIE-MIFE concernant la GTEC. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°120 | Mission Locale Jeunes de Saint Martin d'Hères - Financement 2010. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°121 | Budget autonome : collecte, traitement et gestion des déchets DM N°03 (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°122 | Soutien à l'extension du commerce utile à Tencin. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°123 | Budget principal - Décision modificative - Transfert de subvention "Parc de Belledonne vers Espace Belledonne". (séance du 19 juillet 2010)
Délibération n°438 | Réglement intérieur de la CLETC. (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°439 | Modification statutaire (annexe 1 : liste des compétences). (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°492 | Projet stratégique forestier Demande de subvention. (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°493 | Logement habitat Garantie de prêt - Domaine de Pampre à St Ismier (SDH). (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°494 | Augmentation du temps d'ouverture des haltes garderies intercommunales de champ et la Terrasse. (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°495 | Fonctionnement des haltes garderies La Terrasse et Champ près Froges. (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°496 | RAM : extension de la compétence. (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°497 | Organisation du centre de loisirs du Moyen Grésivaudan. (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°498 | Tarifs 2010 : Fête du cinéma. (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°499 | Tarifs 2010 : Accès déchetteries. (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°440 | Budget principal : Compte administratif 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°441 | Budget annexe : MAPAD Compte administratif 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°442 | Budget annexe : Activités du CNI Compte administratif 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°443 | Budget annexe : Camping de la base de loisirs Compte administratif 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°444 | Budget annexe : Camping Compte administratif 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°445 | Budget annexe : Transport Compte administratif 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°446 | Budget annexe :Pépinière BERGES Compte administratif 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°448 | Budget annexe / Zone communautaire de Champ 7 Laux Compte administratif 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°449 | Budget annexe : Zone communautaire de Pré Millon Compte administratif 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°450 | Budget annexe : Zone communautaire de Grande Ile I Compte administratif 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°451 | Budget annexe : Zone Communautaire Grande Ile II Compte administratif 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°452 | Budget annexe : Zone communautaire Alfred Frédet Compte administratif 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°453 | Budget annexe : Zone communautaire de la Buissière Compte administratif 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°454 | Budget annexe : Zone communautaire d'Etape Compte administratif 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°455 | Budget principal : Compte de gestion 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°456 | Budget annexe : MAPAD Compte de gestion 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°457 | Budget annexe : Activités du CNI Compte de gestion 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°458 | Budget annexe : Camping Compte de gestion 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°459 | Budget annexe : Espace Aragon Compte de gestion 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°460 | Budget annexe : Transport Compte de gestion 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°461 | Budget annexe : Pépinière BERGES Compte de gestion 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°462 | Budget annexe : Pépinière EUREKALP Compte de gestion 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°463 | Budget annexe : Zone communautaire de Champ 7 Laux Compte de gestion 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°464 | Budget annexe : Zone communautaire Pré Millon Compte de gestion 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°465 | Budget annexe : Zone communautaire de Grande Ile I Compte de gestion 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°466 | Budget annexe : Zone communautaire Grande Ile II Compte de gestion 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°467 | Budget annexe : Zone communautaire Alfred Fredet Compte de gestion 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°468 | Budget annexe : Zone communautaire de la Buissière Compte de gestion 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°469 | Budget annexe : Zone communautaire d'Etape Compte de gestion 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°470 | Budget principal : affectation des résultats 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°471 | Budget annexe : MAPAD Résidence Belle Vallée Affectation des résultats 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°472 | Budget annexe : Mapad Affectation des résultats 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°473 | Budget annexe : Camping Affectation des résultats 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°474 | Budget annexe : Espace Aragon Affectation des résultats 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°475 | Budget annexe : Transport Affectation des résultats 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°477 | Budget annexe : Pépinière Eurekalp Affectation des résultats 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°478 | Budget annexe : ZA Champ 7 Laux Affectation des résultats 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°479 | Budget annexe : ZA Pré Millon Affectation des résultats 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°480 | Budget annexe : ZA Grande Ile I Affectation des résultats 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°476 | Budget annexe : Pépinière BERGES Affectation des résultats 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°481 | Budget annexe : ZA Grande Ile II Affectation des résultats 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°482 | Budget annexe : ZA Alfred Frédet Affectation des résultats 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°483 | Budget annexe : ZA La Buissière Affectation des résultats 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°484 | Budget annexe : ZA d'Etape Affectation des résultats 2009 (séance du 24 juin 2010)
Décision n°050 | Désignation d'un représentant auprès du Centre hospitalier rhumatologique d'Uriage. (séance du 27 mai 2010)
Décision n°051 | Décision modificative N°9 Versement subvention à ARCADE (séance du 27 mai 2010)
Décision n°052 | Budget principal - Décision modificative n°2 Ajustement des crédits pour le COS et CNAS. (séance du 27 mai 2010)
Décision n°053 | Budget autonome - décision modificative n°1 Régularisation pour l'amical du personnel de l'ex-SIRTOM. (séance du 27 mai 2010)
Décision n°054 | Création de postes (collecte et traitement des déchets ménagers). (séance du 27 mai 2010)
Décision n°055 | Mise en oeuvre d'un plan de déplacement d'administration. (séance du 27 mai 2010)
Décision n°056 | Partenariat avec radio Grésivaudan 2010. (séance du 27 mai 2010)
Décision n°057 | Désignation d'un représentant à la commission d'attribution de la résidence sociale pour jeunes travailleurs à Crolles. (séance du 27 mai 2010)
Décision n°058 | Budget principal Décision modificative n°8 - Etoil.org (séance du 27 mai 2010)
Décision n°059 | Transports : Convention avec les autorités organisatrices des transports de 2nd rang. (séance du 27 mai 2010)
Décision n°060 | ADMR : Subventions 2010. (séance du 27 mai 2010)
Décision n°061 | Budget principal - décision modificative n°6 Cotisations 2010 - SYMAGE (Syndicat Mixte d'Actions Gérontologiques) (séance du 27 mai 2010)
Décision n°062 | Convention 2010 - association AGATHE; (séance du 27 mai 2010)
Décision n°063 | Challenge intercommunal. (séance du 27 mai 2010)
Décision n°064 | Règlement intérieur des squashs et jorky-ball. (séance du 27 mai 2010)
Décision n°065 | Convention de mise à disposition de personnel pour l'entretien du gymnase Simone de Beauvoir à Crolles - année 2010. (séance du 27 mai 2010)
Décision n°066 | Convention 2010 de partage de services avec la commune du Touvet pour les gymnases et plateau sportif du collège Pierre Aiguille. (séance du 27 mai 2010)
Décision n°068 | Charte de partenariat sportif. (séance du 27 mai 2010)
Décision n°069 | Budget principal - décision modificative n°3 Restauration du bassin du Vivier - le Touvet. (séance du 27 mai 2010)
Décision n°070 | Attribution de subvention communautaires pour les manifestations culturelles 2010. (séance du 27 mai 2010)
Décision n°071 | budget principal - Décision modificative N°5 Chantiers PRODEPARE (séance du 27 mai 2010)
Décision n°072 | Demande de subvention à l'ADEME pour l'achat d'un broyeur. (séance du 27 mai 2010)
Décision n°073 | ZA - Pré-Brun - validation du plan de prévention tripartite. (séance du 27 mai 2010)
Décision n°074 | MINALOGIQUE : avenant de prolongation à la convention avec TRONIC'S. (séance du 27 mai 2010)
Décision n°075 | Budget principal - décision modificative N°7 Tronic's. (séance du 27 mai 2010)
Décision n°077 | Convention d'accès avec la CAF pour l'accès aux informations de la base allocataire. (séance du 27 mai 2010)
Décision n°078 | Etude de programmation "cave coopérative de Saint Ismier". (séance du 27 mai 2010)
Décision n°079 | Acquisition parcelle sur la commune de Pinsot. (séance du 27 mai 2010)
Décision n°080 | Demande de subvention auprès de la Région pour l'animation GTEC. (séance du 27 mai 2010)
Décision n°081 | Conseil de développement du Grésivaudn Protocole de fonctionnement. (séance du 27 mai 2010)
Décision n°054 | Annule et remplace suite erreur matérielle Création de poste (collecte et traitement des déchets). (séance du 27 mai 2010)
Décision n°001 | Désignation d'un délégué auprès du SMGC2. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°002 | Désignation d'un nouveau délégué auprès du SYMAGE. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°003 | Désignation d'un délégué représentant de la communauté de communes à l'association AGATHE. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°004 | Consultation architecturale 2010. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°006 | Désignation de représentants auprès des conseils d'administration des établissements scolaires du second degré. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°007 | Mise à disposition à titre gratuit des anciens locaux du SIHGES au Touvet à l'association du maquis du Grésivaudan. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°008 | Création de postes. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°004 | Mission Locale du Grésivaudan : loyer 2010 et 2011. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°009 | Convention de mise à disposition de personnel (SIVOL). (séance du 26 avril 2010)
Décision n°010 | Charte d'orientation des actions culturelles du Grésivaudan. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°011 | Convention avec l'Université Intercommunale du Grésivaudan. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°012 | Mission Locale Jeunes du Grésivaudan : Avenant n°1 à la convention de financement 2010. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°013 | Maison des Initiatives et de l'Emploi (MIE - Label MIFE) avenant n°1 à la convention financière et d'objectifs 2010. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°014 | Maison pour l'emploi de Pontcharra : Avenant n°1 à la convention de financement 2010. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°015 | Convention avec les ateliers chantiers d'insertion (ACI) ARECE, ateliers d'insertion professionnelle (AIP) du centre social René Cassin et SOLID'ACTION. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°016 | Création d'accueil de jour à la Résidence Belle Vallée. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°017 | Garantie de prêt Le Florestal à Allevard (OPAC 38) (prêt sans préfinancement, double révisabilité limitée). (séance du 26 avril 2010)
Décision n°019 | Garantie de prêt EHPAD "la Lilatte à le Versoud" (SDH) (prêt PLS sans préfinancement, double révisabilité limitée). (séance du 26 avril 2010)
Décision n°020 | Garantie de prêt EHPAD "la Lilatte à le Versoud (SDH) (prêt PLS Foncier sans préfinancement, double révisabilité limitée). (séance du 26 avril 2010)
Décision n°021 | Garantie de prêt Le Hameau de Flore à le Versoud (ACTIS) (prêt PLUS sans préfinancement, double révisabilité limitée). (séance du 26 avril 2010)
Décision n°022 | Garantie de prêt Le Hameau de Flore à le Versoud (ACTIS) (prêt PLAI sans préfinancement, double révisabilité limitée). (séance du 26 avril 2010)
Décision n°023 | Garantie de prêt Le Hameau de Flore à le Versoud (ACTIS) (prêt PLUS FONCIER sans préfinancement, double révisabilité limitée). (séance du 26 avril 2010)
Décision n°024 | Garantie de prêt Le Hameau de Flore à le Versoud (ACTIS) (prêt PLAI FONCIER sans préfinancement, double révisabilité limitée). (séance du 26 avril 2010)
Décision n°025 | Adossement d'ETOIL.ORG à l'ADIL de l'Isère. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°026 | Vente d'un terrain sur la commune de Bernin à la SAFILAF. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°028 | Opération collective "Aquapole - zone propre". (séance du 26 avril 2010)
Décision n°029 | Subvention plage de dépôt du Mas-Julien - fonds Barnier. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°030 | Mise en oeuvre d'un fonds intercommunal de développement agricole (FIDA). (séance du 26 avril 2010)
Décision n°031 | Convention de numérisation du cadastre. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°032 | Convention avec l'observatoire foncier partenarial de l'Isère (OFPI). (séance du 26 avril 2010)
Décision n°033 | Convention de mise à disposition de données avec l'AEPI. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°039 | Pépinière Eurekalp occupation des lots n°19 et 20. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°040 | Pépinière Eurekalp : Occupation des lots n°21 et 22. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°041 | Pépinière Eurekalp : Occupation des lots 23 et 24. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°042 | Pôle de compétitivité Minalogic : Projet ASTEC. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°043 | Pôle de compétitivité Minalogic Projet Moov3DV2. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°044 | Versement de subvention : Minalogic/Visioglobe. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°045 | NANO 2012 Conventions d'application 2009 pour ASYGN et AIR LIQUID. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°046 | Convention d'organisation des semaines sportives sur le secteur du Haut Grésivaudan avec la commune de Pontcharra et Centre Social René Cassin. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°047 | Demande de subvention auprès du Conseil Général pour les RAM 1 et 2. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°049 | Conventionnement avec la SNCF pour les abonnements scolaires. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°048 | Intégration du Grésivaudan au projet billettique du département de l'Isère. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°018 | Garantie de prêt Place de la Cave à la Terrasse (OPAC 38) (prêt sans préfinancement, double révisabilité limitée). (séance du 25 avril 2010)
Délibération n°401 | Tableau des effectifs des emplois permanents. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°402 | Indemnités des élus. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°405 | Modification du règlement intérieur de l'aire des gens du voyage à Poncharra. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°416 | Cadre d'intervention de la communauté de communes concernant l'aménagement des points d'arrêt. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°417 | Création d'un nouveau Périmètre de Transport Urbain (PTU), suite à la sortie de Venon et Vaulnaveys le Haut du périmètre de la communauté de communes. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°418 | Utilisation des véhicules de l'AOTU comme vecteur d'information institutionnelle. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°420 | Fiscalité 2010 du service "gestion des ordures ménagères" TEOM. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°398 | Liste des équipements sportifs transférés à la communauté de communes suite à la définition de l'intérêt communautaire mis en application au 1er janvier 2010. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°399 | Installation d'un nouveau Vice-président délégué. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°400 | Installation d'un nouveau Vice-président associé. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°403 | Convention de partage de service avec la commune de St Martin d'Uriage. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°404 | Convention de prestation de service avec les communes de Chamrousse et les Adrets. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°415 | Lancement du plan climat. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°419 | Gestion des ordures ménagères : REOM - fiscalité 2010. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°421 | Taux relais. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°406 | Enveloppe logement 2010 - délibération de principe (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°407 | Habitat/logement : Aide aux communes pour la création de logements locatifs sociaux PLUS/PLAI de logements communaux à loyers sociaux et de structures spécialisées financées en PLS (jeunes, personnes âgées, personnes handicapées....) (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°408 | Habitat/logement : Aide à l'accession sociale à la propriété (Pass-foncier). (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°409 | Habitat/logement : Aide aux projets innovants en matière d'accession sociale à la propriété ou en matière de nouvelles formes d'habitat. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°410 | Habitat/logement : Doublement de l'aide accordée aux logements conventionnés dans le cadre de l'OPAH du Balcon de Belledonne. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°411 | Habitat/logement : Soutien aux opérateurs de logements sociaux. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°412 | Habitat/logement : Aide complémentaire aux communes pour la production de logements locatifs sociaux PLUS/PLAI. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°413 | Habitat/logement : Portage foncier. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°414 | Habitat/logement : Aide à la réalisation de places d'hébergement. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°422 | Tarifs 2010 : Podium, grilles d'exposition, tribunes mobiles et photocopies. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°423 | Tarifs 2010 : Photocopies et accès internet à l'antenne de proximité de Saint-Hilaire du Touvet. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°424 | Tarifs 2010 : Maison de la petite enfance. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°425 | Tarifs 2010 : Squash et foot, salle au Centre Nautique Intercommunal. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°426 | Tarifs 2010 : piscine du centre nautique intercommunal. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°427 | Tarifs 2010 : Plages de la base de loisirs. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°428 | Tarifs 2010 : camping de la base de loisirs. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°430 | Tarifs 2010 : Centre de loisirs de Saint-Maximin. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°431 | Tarifs 2010 : Haltes garderies. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°432 | Tarifs 2010 : pépinières (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°433 | Tarifs 2010 : Aire d'accueil des gens du voyage - Pontcharra. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°434 | Tarifs 2010 : Réseau transport. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°435 | Tarifs 2010 : MAPAD : Belle Vallée : vente de repas. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°436 | Tarifs 2010 : Espace Aragon. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°437 | Tarifs 2010 : gestion des déchets. (séance du 29 mars 2010)
Délibération | CORTI (Ex. CLI) Désignation de 8 délégués. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°371 | Groupement de commande SACO : Désignation d'un délégué en remplacement de M. Jérôme Richard. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°372 | ADAYG : Désignation de délégués. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°373 | SABF (Syndicat d'Aménagement du Bois Français). Désignation de délégués. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°374 | SIEST (Syndicat Intercommunal des Établissements d'Enseignement Secondaire et Technique): Désignation des délégués. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°375 | SIVU du lycée Marie Reynoard : Désignation de délégués. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°376 | SIBRESCA (Syndicat Intercommunal du Bréda et de la Combe de Savoie) : Désignation de délégués. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°377 | Contentieux en cours Gymnase du Touvet (Ex.SIHGES) : Désignation de la SCP SEBAN et ASSOCIES pour défendre les intérêts de la Communauté de Communes. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°378 | Grippe H1N1 : convention de refacturation avec les communes suite à l'achat de masques et gels. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°379 | Remboursement des frais de déplacements des bénévoles du conseil de développement. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°381 | Création de postes. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°382 | Convention avec le centre de gestion de l'Isère pour la mission d'ACFI (Agent chargé de la fonction d'inspection). (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°383 | Convention avec les organismes en charge de la médecine professionnelle. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°384 | Principe d'indemnisation des stagiaires. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°385 | Liste des emplois pour lesquels un logement de fonction peut être attribué. (séance du 15 mars 2010)
Délibération 386 | MINALOGIC : versement de subventions avant le vote du budget primitif. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°387 | Action 4 du CDDRA Demande de subvention aurpès de la Région pour l'animation économie 2010. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°388 | Action 5 du CDDRA Demande de subvention auprès de la Région pour l'animation agriculture 2010. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°389 | Action n°6 du CDDRA Demande de subvention auprès de la Région pour l'animation forêt 2010. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°390 | Action n°7 CDDRA Demande de subvention auprès de la Région pour l'animation tourisme 2010. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°391 | Action n°10 CDDRA Demande de subvention auprès de la Région pour l'animation transports et déplacements 2010. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°392 | Action n°12 CDDRA Demande de subvention auprès de la Région pour l'animation culture 2010. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°393 | Action n°13 CDDRA Demande de subvention auprès de la Région pour l'animation du CDDRA 2010. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°395 | Convention avec l'association des centres de loisirs. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°396 | Transfert de subvention pour l'opération "plage de dépôts" à la Combe de Lancey. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°397 | Espace Belledonne : Versement de l'acompte de subvention 2010 (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°380 | Remboursement des frais de déplacement des élus du Conseil de communauté. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°376 | Annule et remplace suite erreur matérielle SIBRECSA - désignation de délégués (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°394 | Demande d'affiliation des haltes garderies intercommunales au Centre de Remboursement du Chèque Emploi Service Universel. (séance du 14 mars 2010)
Délibération n° 363 | Ordures ménagères - convention de gestion ROM. (séance du 15 fevrier 2010)
Délibération n° 360 | Débat d'orientation budgétaire 2010. (séance du 15 fevrier 2010)
Délibération n° 361 | MAPAD Résidence Belle Vallée Augmentation des tarifs de vente des repas. (séance du 15 fevrier 2010)
Délibération n° 362 | Création de budgets annexes (Zone communautaire :Pré Brun - Le Pruney - Moulin Vieux). (séance du 15 fevrier 2010)
Délibération n° 364 | Approbation du schéma directeur d'accessibilité des transports. (séance du 15 fevrier 2010)
Délibération n° 366 | Première convention de cofinancement des travaux de modernisation de la voie ferré Gières-Montmélian. (séance du 15 fevrier 2010)
Délibération n° 367 | Garantie "Pablo Picasso/le Village" à Villard-Bonnot (SDH) Prêt "éco prêt logement social réhabilitation" sans préfinancement double révisabilité limitée. (séance du 15 fevrier 2010)
Délibération n° 368 | Pépinière Berges Occupation du lot n°2 (Société Micasoft (séance du 15 fevrier 2010)
Délibération n° 369 | Demande de subvention dans le cadre de l'OCMMR en collaboration avec le PNR de Chartreuse. (séance du 15 fevrier 2010)
Délibération n°347 | SCOT : Désignation d'un délégué supplémentaire. (séance du 18 janvier 2010)
Délibération n°348 | Création de postes. (séance du 18 janvier 2010)
Délibération n° 350 | Suppression de postes. (séance du 18 janvier 2010)
Délibération n° 356 | Délibération de garantie - les Domaines de la Cerisaie à Montbonnot-Saint-Martin. SDH (prêt PLUS sans préfinancement, double révisabilité limitée). (séance du 18 janvier 2010)
Délibération n° 346 | Création d'un tarif de location du boulodrome intercommunal. (séance du 14 décembre 2009)
Délibération n° 344 | Convention avec l'association Alpes Grésivaudan Initiatives. (séance du 14 décembre 2009)
Délibération n° 345 | Groupement forestier d'Allevard (GFA). (séance du 14 décembre 2009)
Délibération n° 334 | Budget principal : Décision modificative n°18. (séance du 14 décembre 2009)
Délibération n° 335 | Transports : précision sur les tarifs. (séance du 14 décembre 2009)
Délibération n° 336 | Schéma directeur des itinéraires cyclables. (séance du 14 décembre 2009)
Délibération n° 337 | AOTU : convention de compensation financière avec le Conseil Général. (séance du 14 décembre 2009)
Délibération n° 338 | Compensation tarifaire (séance du 14 décembre 2009)
Délibération n° 339 | Révision du règlement intérieur pour l'aire d'accueil des gens du voyage de Pontcharra. (séance du 14 décembre 2009)
Délibération n° 340 | Convention de mise à disposition de l'Espace Aragon. (séance du 14 décembre 2009)
Délibération n° 341 | constitution du comité de pilotage du contrat de développement durable Rhône Alpes Grésivaudan (CDDRA). (séance du 14 décembre 2009)
Délibération n° 342 | Forum pesticides. (séance du 14 décembre 2009)
Délibération n° 343 | Lancement de l'agenda 21. (séance du 14 décembre 2009)
Délibération n°306 | Budget principal - Décision modificative n°16 (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°307 | Budget principal - décision modificative n°17 (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°308 | MAPAD Résidence Belle Vallée Budget annexe - Décision modificative n°4 (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°309 | Transports - Budget annexe Décision modificative n°1 (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°310 | Pépinière Eurekalp - Budget annexe Décision modificative n°2 (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°311 | Camping - Budget annexe Décision modificative N°1 (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°312 | Camping - Budget annexe Décision modificative n°2 (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°313 | Centre nautique intercommunal Budget annexe - Décision modificative N°2 (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°314 | Espace aragon Budget annexe - Décision modificative n°1. (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°315 | Attribution de compensation. (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°316 | Attribution de compensation 2009 Régularisation des versements. (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°317 | Ordures ménagères Création du budget (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°318 | Budget ordures ménagères - Autorisation d'avance de trésorerie. (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°319 | Attribution de subventions au ADMR de Belledonne. (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°320 | Contribution annuelle au Syndicat Mixte d'Actions Gérontologiques. (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°321 | Convention avec la fédération ADMR et le Centre de Planification Agathe. (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°322 | Mise à disposition des salles intercommunales situées sur le Plateau des Petites Roches. (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°323 | Demande de subvention auprès de la Région Rhône Alpes pour l'animation du Conseil Local de Développement en 2010. (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°324 | Contrat de Développement Pays Rhône Alpes Grésivaudan Action 20 - Soutien à l'agriculture. Assistance Maîtrise d'ouvrage ADAYG ADABEL et maîtrise d'oeuvre ADASEA 2010. (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°325 | Contrat de Développement Pays Rhône Alpes Grésivaudan Actions 22/23 - Développer une offre alimentaire et des modes de production locaux adaptés à des principes de qualité issus d'une concertation entre les acteurs du territoire. Mission de Maîtrise d'Oeuvre (ADAYG, ADABEL, CA38, ALLIANCE PEC, ADABIO). (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°326 | PSADER B : Accompagnement de projets agricoles permettant une diversification et une augmentation de l'offre de prodits locaux de qualité. "Développer l'introduction de produits locaux dans la commande publique et contribuer à la structuration de la distribution". (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°327 | Liaison routière RD 165 et RD 523. Acquisition parcelle AN 101 partie - indivision CHABERT d'Herbeys. (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°328 | Pépinière Eurekalp Occupation du lot 26 M. Bastian (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°329 | Pépinière Bergès. Occupation du lot n°3 - M. Blache. (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°330 | Pépinière Eurekalp. Occupation des lots n°21 et 22 - M.Lesage. (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°331 | Pépinière Eurekalp. Occupation des lots n°1 et 2 - Société KANEA (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°332 | Recrutement d'un animateur touristique. (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°333 | Droit de préamption urbain Commune de Villard-Bonnot (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°290 | Logement transitoire - avance sur subvention 2010 à l'association des foyers de l'Oiseau Bleu. (séance du 19 novembre 2009)
Délibération n°284 | Installation d'un nouveau conseiller communautaire délégué au bureau suite à la démission de M. Arnaud DUHAMEL (séance du 16 novembre 2009)
Délibération n°285 | Budget principal - Décision modificative n°14 (séance du 16 novembre 2009)
Délibération n°286 | Budget principal - Décision modificative n° 15 (séance du 16 novembre 2009)
Délibération n°287 | Garanties d'emprunt - Opération "Pablo Picasso - le Village" à Vilard-Bonnot. SDH - Prêt PAM sans préfinancement, double révisabilité limitée. (séance du 16 novembre 2009)
Délibération n°288 | Garanties d'emprunt - Opération "Pablo Picasso - Le Village" à Villard-Bonnot. SDH - Prêt "Eco-prêt logement social réhabilitation" sans préfinancement double révisabilité. (séance du 16 novembre 2009)
Délibération n°289 | Délibération de garantie - "Le Bayard" à Pontcharra Prêt PCAM sans préfinancement, double révisabilité limitée. (séance du 16 novembre 2009)
Délibération n°291 | Emploi durable dans les entreprises artisanales du Grésivaudan. Demande de subvention FEDER (séance du 16 novembre 2009)
Délibération n°292 | Convention de financement des postes d'animateurs locaux d'insertion. (séance du 16 novembre 2009)
Délibération n°293 | Mise en place d'un conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance. (séance du 16 novembre 2009)
Délibération n°294 | Pépinière Bergès. Occupation du lot N° 12 - CBG - Cyril BENIGNI. (séance du 16 novembre 2009)
Délibération n°295 | Pépinière Eurekalp - occupation des lots n°13 et 14 . A3 Energie (séance du 16 novembre 2009)
Délibération n°296 | Pépinière Eurekalp - Occupation des lots n°7 et 8 PWP (séance du 16 novembre 2009)
Délibération n°298 | Centre nautique intercommunal. Convention d'occupation temporaire pour le samedi 05/12/2009 avec l'association Crolléthon. (séance du 16 novembre 2009)
Délibération n°298 | Espace Aragon. Licence d'entrepreneur du spectacle. (séance du 16 novembre 2009)
Délibération n°299 | Mise en place d'un système d'information territoriales (SIT). (séance du 16 novembre 2009)
Délibération n°300 | Centrale de mobilité pour le TAD. Demande de subvention auprès de l'ADEME. (séance du 16 novembre 2009)
Délibération n°301 | TransGrésivaudan - dernière subvention exceptionnelle. (séance du 16 novembre 2009)
Délibération n°302 | Enquête ménage - participation au financement. (séance du 16 novembre 2009)
Délibération n°303 | Enquête routière complémentaire. participation au financement. (séance du 16 novembre 2009)
Délibération n°304 | Restauration du bassin du Vivier au Touvet. Versement de subvention. (séance du 16 novembre 2009)
Délibération n°305 | Plan de communication semaine du Développement Durable Grésivaudan. (séance du 16 novembre 2009)
Délibération n° 270 | Décision modificative n°13 - Budget principal. (séance du 23 octobre 2009)
Délibération n° 271 | Versement de subvention d'investissement dans le cadre d'un fonds de concours - commune de le Versoud. (séance du 23 octobre 2009)
Délibération n° 272 | Avancement de grade à la promotion interne, suite examen professionnel de rédacteur territorial (1 agent concerné). (séance du 23 octobre 2009)
Délibération n° 273 | Avancement de grade à la promotion interne d'animateur territorial (1 agent concerné). (séance du 23 octobre 2009)
Délibération n° 274 | Avancement par ancienneté au grade d'infirmier de classe supérieure (3 agents concernés). (séance du 23 octobre 2009)
Délibération n° 275 | Titularisation suite réussite concours d'éducateur territorial des activités physiques et sportives (1 agent concerné). (séance du 23 octobre 2009)
Délibération n° 276 | Garantie maintien de salaire : participation de la Communauté de Communes. (séance du 23 octobre 2009)
Délibération n° 277 | Rectificatif délibération n°87 du 20 avril 2009, concernant le tableau des effectifs suite à la création de deux postes d'agents sociaux de 1ère Classe. (séance du 23 octobre 2009)
Délibération n° 278 | Travail d'intérêt général. (séance du 23 octobre 2009)
Délibération n° 279 | Aide à la réhabilitation de logements communaux à la Combe De Lancey. (séance du 23 octobre 2009)
Délibération n° 280 | Aide à l'accueil de nouvelles populations. (séance du 23 octobre 2009)
Délibération n° 281 | OPAH : Aide à la rénovation d'un logement vacant sur la commune de Saint Martin d'Uriage. (séance du 23 octobre 2009)
Délibération n° 282 | Financement du Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grésivaudan. (séance du 23 octobre 2009)
Délibération n° 283 | Gestion de l'aire d'accueil des gens du voyage de Poncharra. (séance du 23 octobre 2009)
Délibération n° 245 | Mise à disposition de locaux par la Clinique du Grésivaudan. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 247 | Mise à disposition des salles intercommunales situées sur le Plateau des Petites Roches. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 248 | Expropriation Grande Ile 1 : Désignation de la SCP PIWNICA 1 MOLINIE. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 249 | Indemnités de conseil au trésorier - Mme BERTHELOT. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 250 | Indemnités de conseil au trésorier M. ORSET. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 251 | Taxe de séjour - Plateau des Petites Roches. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 252 | Convention de partenariat avec Dexia Crédit Local. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 253 | Tarif cartes touristiques. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 254 | Transports : clarifications relatives aux tarifs et aux justificatifs à produire. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 255 | Transports : convention de mandat. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 256 | Espace Aragon : tarifs. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 257 | Décision modificative n°12 - budget principal. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 258 | Dotation de solidarité communautaire. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 259 | Demande de subvention à la Région Rhône-Alpes et à l'Europe (FEDER) pour l'étude de transport par câble dans le Grésivaudan. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 260 | Navette le Cheylas-Goncelin : convention avec la Région dans le cadre de la reprise de ce service. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 261 | Mise en place d'une centrale de mobilité : demande de financement. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 262 | Plan de communication réseau de tansports du Grésivaudan : demande de financement. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 263 | Budget du CLH 2009/2011. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 264 | Centre Nautique Intercommunal : conventions avec les associations 2009/2010. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 265 | Demande de subvention pour l'action passeurs d'images. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 266 | Giboulivres. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 267 | Projet de contrat de développement durable Rhône-Alpes Grésivaudan. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 267 bis | Projet de contrat de développement durable Rhône-Alpes Grésivaudan. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 268 | Groupement de commande SACO - Maîtrise d'oeuvre contrat de rivière Drac Romanche. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 269 | Ordures ménagères - prise de la compétence et mode de financement. (séance du 12 octobre 2009)
Convention | Mise à disposition de locaux intercommunaux au bénéfice d'une association ( le sens du mouvement) (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 198 | Diagnostic d'accessibilité aux personnes handicapées, voiries, ERP, espaces publics. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 200 | Convention de remboursement d'emprunts (CCBB). (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 201 | Décision modificative n°1. Budget annexe "pépinière Eurekalp". (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 202 | Décision modificative n°4. Budget annexe "MAPAD - Résidence Belle Vallée". (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 203 | Décision modificative n°2. Budget annexe "Zone communautaire Grande Ile 1". (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 204 | Décision modificative n°9 - Budget principal. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 205 | Programme d'entretien des cours d'eau en 2009 (PRODEPARE). Convention avec l'Office National des Forêts pour la réalisation d'un chantier d'entretien des cours d'eau sur la commune de le Versoud. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 206 | Maison des Initiatives et de l'Emploi (MIE-Label MIFE). Convention 2009. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 207 | Mission Locale Jeunes de Saint Martin d'Hères. Convention 2009. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 194 | Réglement transports. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 208 | Convention avec l'association pour la réadaptation à l'Emploi par les chantiers Espaces Verts (ARECE) pour la réalisation de chantiers d'insertion. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 209 | Contrat de Développement du Pays Rhône Alpes. Action n°18 Gestion territorial des emplois et des compétences. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 210 | Ouverture du "RAM 2" intercommunal du Haut Grésivaudan. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 211 | Ouverture du lieu d'accueil enfants parents intercommunal à Pontcharra. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 212 | Demande de subvention auprès du Conseil Général concenant la réalisation d'une étude enfance-jeunesse. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 213 | Subvention CLCV (Consommation, Logement et Cadre de Vie). (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 214 | Délibération de garantie modificative. Résidence sociale rue Emmanuel Mounier à Crolles (OPAC) (Prêt Foncier Equilibre, sans préfinancement, double révisabilité limitée). (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 215 | Convention de partenariat d'anticipation "soutien à la production de logements" et convention de mandat 2009 parc privé - Région Rhône-Alpes. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 216 | Garanties d'emprunts au logement social - complément à la délibération du 18 mai 2009. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 217 | Désignation de représentants au sein de l'ADIL. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 218 | Sollicitation d'une subvention auprès de la Région dans le cadre de l'action 40 - Mise en place d'un plan d'information et de communication - Opération 15 - Mise en page et reproduction de la charte de développement et du CDPRA. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 219 | Convention AGEDEN 2009/2011. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 220 | Proposition de la Région visant à ce que le Grésivaudan soit un territoire test pour l'élaboration d'un plan Climat Energie Territorial. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 222 | Liaison routière RD 165 et RD 42. Acquisition parcelle AN 42. M. ADRAIT Johnny et Thierry. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 223 | Pôle de compétitivité MINALOGIC - Projet CHAPI. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 224 | Occupation du lot n°10 de la pépinière Bergès. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 225 | Création d'activité. EURL CIME. Demande de subvention dans le cadre de l'OCMMR (Opération Collective de Modernisation en Milieu Rural) Saint-Hilaire du Touvet. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 226 | Zone d'activités intercommunale La Buissière. Indemnisation pour éviction agricole de Mme MEUNIER Martine. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 227 | Zone d'activités intercommunale la Buissière. Indemnisation pour éviction agricole de M. BRUNET MANQUAT Christian. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 228 | Zone d'activités intercommunale la Buissière. Indemnisation pour éviction agricole de M. RUELLE Georges. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 229 | Zone d'activités intercommunale la Buissière. Indemnisation pour éviction agricole de M. GUILLAUDIN Michel. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 221 | Liaison routière RD 165 et RD 523. Acquisition de parcelles AN 47 et AN 179p. Mme et M. ADRAIT Jean Pierre. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 230 | Etude sur les retombées économiques liées à l'activité touristique du Grésivaudan. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 231 | Convention d'occupation précaire et saisonnière du domaine public - snack de la base de loisirs de la Terrasse - Saison 2009 (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 232 | Super 16 bouliste. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 232 bis | Décision modificative N°10 - Budget principal. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 233 | Convention coupe Icare.org. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 234 | Convention d'occupation temporaire du domaine privé snack du Centre Nautique Intercommunal du Grésivaudan à Crolles. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 235 | Convention d'occupation temporaire de la base de loisirs intercommunale du lac de la Terrasse. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 236 | Convention d'utilisation du terrain de beach volley du Centre Nautique Intercommunal du Grésivaudan. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 237 | Festival de la Petite Reine. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 237 bis | Décision modificative n°11. Budget principal. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 238 | Organisation d'un forum sport santé et handicap. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 239 | Convention CNI - Ecoles. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 240 | Convention transports collèges et lycées vers le CNI. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 241 | Renouvellemdent de la convention de fourniture de repas pour les cantines scolaires. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 243 | Demande de subvention auprès du Conseil Général concernant la réalisation d'une étude portant sur les attentes et les besoins des personnes âgées vieillissantes en matière d'héberggement longue durée, accueil temporaire, accueil de jour, maintien à domicile, déplacements. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 242 | Décision modificative n°3 - Budget annexe "MAPAD Résidence Belle Vallée". (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 244 | Décision modificative n°2 - Budget annexe "zone communautaire de Grande Ile". (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 199 | Rapport de la commission locale d'évaluation des transferts de charges. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 190 | Adoption du réglement interieur de la Communauté de Communes. (séance du 29 juin 2009)
Délibération n° 191 | Evolution de l'Intercommunalité. (séance du 29 juin 2009)
Délibération n° 193 | Versement transport. Modalités de partenariat avec l'URSSAF de l'Isère. (séance du 29 juin 2009)
Délibération n° 195 | Elaboration du Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grésivaudan. (séance du 29 juin 2009)
Délibération n° 197 | Ordures ménagères. Etude de faisabilité. (séance du 29 juin 2009)
Délibération n° 192 | Instauration du versement transport. (séance du 29 juin 2009)
Délibération n°196 | Charte de développement durable. (séance du 29 juin 2009)
Délibération n° 180 | Convention d'application NANO 2012. Année 2008. (séance du 26 juin 2009)
Délibération n° 181 | Décision modificative n°7. Budget principal. (séance du 26 juin 2009)
Délibération n° 182 | Déléguation pur les cessions d'immobilisation. (séance du 26 juin 2009)
Délibération n° 183 | Chéquier "Jeunes Isère" : convention Espace Aragon. (séance du 26 juin 2009)
Délibération n° 184 | Décision modificative n°8. Budget principal. (séance du 26 juin 2009)
Délibération n° 185 | Avancement de grade : Adjoint Administratif Territorial de 1ère Classe. (séance du 26 juin 2009)
Délibération n° 186 | Avancement de grade : Adjoint Technique Territorial de 1ère Classe. (séance du 26 juin 2009)
Délibération n° 187 | Programme PRODEPARE entretien des berges. Commune de le Versoud. (séance du 26 juin 2009)
Délibération n° 188 | Convention pour l'accueil du "Chapiteau de l'Isère" sur la commune de Sainte Marie d'Alloix. (séance du 26 juin 2009)
Délibération n° 189 | Frais de déplacement des personnels impactés par la fusion des intercommunalités. (séance du 26 juin 2009)
Délibération n° 166 | Schéma Directeur d'accessibilité des transports. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 141 | Désignation de délégués à la Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs (CDRNM) (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 142 | Modification statutaire du Syndicat Mixte du Grésivaudan Crolles 2 (SMGC2). (séance du 15 juin 2009)
Délibération n°143 | Gestion des régies de recettes et/ou d'avances. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 144 | Budget annexe MAPAD Résidence Belle Vallée Décision modificative n°2 (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 146 | Taux d'amortissement. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 147 | Budget principal : décision modificative n° 4 (securisation de la piste piétons/cycles). (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 148 | Budget principal - Décision modificative n°5 (subvention fonctionnement la Combe de Lancey et organismes de droit privé). (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 150 | Taux d'avancement de grade. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 151 | Subvention COS Communauté de Communes. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 152 | Mutuelle santé : participation de la Communauté de Communes. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 153 | Recrutement de personnels remplaçants auprès du Centre de Gestion de l'Isère. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 154 | Recrutement d'agents saisonniers. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 155 | Subventions aux manifestations culturelles. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n°156 | Centre de loisirs du Moyen Grésivaudan 2009.Convention ACL et transports avec les communes. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n°157 | Convention cadre relative aux modalités de coopération entre établissement de santé et EHPAD (plan canicule). (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 158 | Convention avec le réseau de soins palliatifs PALLIAVIE. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 159 | Garantie - Les Avenièrs à Crolles (SDH) (prêt PLUS sans préfinancement, double révisabilité limitée). (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 160 | Garantie - Les Aveniers à Crolles (SDH) (Prêt PLUS Foncier sans préfinancement, double révisabilité limitée). (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 161 | Garantie - Les Aveniers à Crolles (SDH) (Prêt PLAI sans préfinancement, double révisabilité limitée). (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 162 | Garantie - Les Aveniers à Crolles (SDH) (Prêt PLAI Foncier sans préfinancement, double révisabilité limitée). (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 163 | Demande d'aide financière complémentaire auprès de l'ADEME pour la mise en place d'un calculateur d'itinéraires transports et déplacements. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 164 | Mise en place de conventions PDE - PDA. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n°165 | Dépositaires de titres de transports. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 167 | Mission Locale jeunes du Grésivaudan. Convention 2009 (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 168 | Entretien du sentier de l'Alpe dans le cadre des chantiers d'insertion. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 169 | Liaison routière RD 165 et RD 523 - Acquisition des parcelles AM 76, AA 13 et AA 12 partie. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 170 | Requalification Parc de la Grande Ile - Subvention Région. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 171 | Parc d'activités de la Grande Ile - Implantation de l'entreprise DSC. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 172 | Occupation du lot 11 de la pépinière Bergès. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 173 | Occupation du lot 8 de la pépinière Bergès. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 174 | Pôle de compétitivité Minalogic. Contrat de performance 2009/2011. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 175 | Pôle de compétitivité Tenerrdis Contrat de performance 2009/2011 (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 176 | Schéma de desserte forestière de la Communauté de Communes du Pays du Grésivaudan. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 177 | Stratégie foncière. Subvention Région. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 178 | Terrain de football de Saint Hilaire du Touvet. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 179 | Avenant au contrat de développement diversifié du pôle moyenne montagne du Plateau des Petites Roches. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 103 | Avenant au contrat de développement Pays-Rhône Alpes Grésivaudan. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 104 | Candidature au contrat de développement durable Rhône-Alpes CDDRA. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 105 | Subventio d'investissement aux associations intercommunales du Plateau des Petites Roches. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 106 | Convention de mise à disposition d'un personnel du Syndicat Intercommunal Scolaire Saint Bernard - Saint Hilaire du Touvet (SISCO) à la Communauté de Communes. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 107 | MAPAD Résidence Belle Vallée - acceptation de dons en espèces. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 108 | Modification de la régie de recettes et d'avances de la MAPAD. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 109 | Création de la régie d'avances du Centre de Loisirs de Saint Maximin. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 110 | Avenant n°1 - Convention signée avec l'association de l'Espace Aragon. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 111 | Résultats comptables 2008. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 112 | Décision modificative n°2 - Budget principal (transports collectifs - coupe Icare) (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 113 | Convention avec l'Agence Nationale pour Chèques-Vacances (ANCV). (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 114 | Espace Aragon - Convention de partenariat. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 115 | Convention office du tourisme du Plateau des Petites Roches. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 116 | Nouvelle convention relative à l'utilisation des équipements sportifs par les collégiens pulics isérois. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 117 | Base de loisirs intercommunale à la Terrase : Conseil Général de l'Isère - demande de subvention sécurisation plans d'eau. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 118 | Financement de la Maison Pour l'Emploi de Pontcharra par la Communauté de Communes du Pays du Grésivaudan - Exercice 2009. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 119 | RAM "Les P'tits d'Hommes". (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 120 | Convention d'objectifs et de financement concernant le Centre de Loisirs de Saint Maximin. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 121 | Convention d'objectifs et de financement concernant le multi accueil "les 3 Quenottes". (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 122 | Modalités d'attribution des garanties d'emprunts aux opérateurs de logement social. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 123 | Garantie - Quartier du Soleil à Crolles (SDH) (Prêt PALULOS sans préfinancement, double révisabilité limité). (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 124 | Garantie - Marmet Paturel à Crolles (SDH) (Prêt PLUS sans préfinancement, double révisabilité limitée). (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 125 | Garantie Marmet Paturel à Crolles (SDH) (Prêt PLUS foncier dans préfinancement, double révisabilité limitée). (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 126 | Garantie - Marmet Paturel à Crolles (SDH) (Prêt PLAI sans préfinancement, double révisabilité limitée). (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 127 | Garantie Marmet Paturel à Crolles (SDH) (Prêt PLAI foncier sans préfinancement, double révisabilité limitée). (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 128 | Garantie - Résidence sociale Rue Emmanuel Mounier à Crolles (OPAC) (Prêt PLAI sans préfinancement, double révisabilité limitée). (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 129 | Garantie - Résidence sociale Rue Emmanuel Mounier à Crolles (OPAC) (Prêt PLAI foncier sans préfinancement, double révisabilité limitée). (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 130 | Garantie - Résidence sociale Rue Emmanuel Mounier à Crolles (OPAC) (Prêt Foncier Equilibre sans préfinancement, double révisabilité limitée). (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 131 | Participation à l'équilibre de deux opérations de logements sociaux à la Terrasse (différentiel zone 2/zone 3. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 132 | Subvention Association des Foyers de l'Oiseau Bleu. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 133 | Liaison routière RD 165 et RD 523 Acquisition parcelle AN 144 partie M. DEBERNARDI André. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 134 | Occupation d'un bureau de la pépinière Eurekalp. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 135 | Occupation du lot n°4 de la pépinière Bergès (Patricia LEVASSEUR). (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 136 | Mise en place d'un site Internet avec calculateur d'itinéraire pour le réseau transports du Grésivaudan. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 137 | Budget principal - Décision modificative n°3 (exédent antérieur/déficit antérieur). (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 138 | Budget annexe MAPAD Résidence Belle Vallée Décision modificative n°1. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 139 | Budget annexe activités du Centre Nautique - Décision modificative n°1. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 140 | Budget annexe zone communautaire de la Grande Ile I - Décision modificative n°1. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 098 | Cotisation à la MIE/MIFE Est Isère. (séance du 23 avril 2009)
Délibération n° 086 | Adhésion au Pôle Emploi (ASSEDIC). (séance du 20 avril 2009)
Délibération n° 087 | Création de deux postes d'agents sociaux de 1ère classe. (séance du 20 avril 2009)
Délibération n° 088 | Création d'un poste d'Adjoint Technique 2ème Classe à l'Espace Aragon. (séance du 20 avril 2009)
Délibération n° 089 | Création d'un deuxième poste d'Adjoint Technique 2ème Classe à l'Espace Aragon. (séance du 20 avril 2009)
Délibération n° 090 | Modification du tableau des effectifs Suppression d'un poste d'éducateur de jeunes enfants et création d'un poste d'assistant socio-éducatif. (séance du 20 avril 2009)
Délibération n° 091 | Adhésion au Centre National d'Action Sociale (CNAS). (séance du 20 avril 2009)
Délibération n° 092 | Convention d'utilisation du Centre Nautique Intercommunal. (séance du 20 avril 2009)
Délibération n° 093 | Adhésion à Etoil.org (séance du 20 avril 2009)
Délibération n° 094 | Liaison routière RD 165 et RD 523 Acquisition de la parcelle AN 41 - M. Jacques PERRIN. (séance du 20 avril 2009)
Délibération n° 095 | Liaison routière RD 165 et RD 523 Acquisition parcelle AN 177p et AN 175 - CONSORTS Rozette. (séance du 20 avril 2009)
Délibération n° 096 | Liaison routière RD 165 et RD 523 Acquisition parcelle AN 142 - Michèle DARVIN. (séance du 20 avril 2009)
Délibération n° 097 | Maison pour l'emploi de Pontcharra. (séance du 20 avril 2009)
Délibération n° 099 | PRODEPARE (Programme Départemental d'Insertion par l'Environnement)2009 - Laval ex CCBB. (séance du 20 avril 2009)
Délibération n° 100 | Avenant 2009 au CDPRA. (séance du 20 avril 2009)
Délibération n° 101 | Création du périmètre de transport urgain (TPU) du Grésivaudan. (séance du 20 avril 2009)
Délibération n° 102 | Marché public de transport n° 08-02 - déclaration sans suite. (séance du 20 avril 2009)
Délibération n° 062 | Etablissements exceptionnels. (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 063 | Taux de taxe professionnelle 2009. (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 064 | Taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2009. (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 065 | Tarifs 2009 : Salle de réunion-podium-grilles d'exposition-tribunes mobiles- photocopies. (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 066 | Tarifs 2009 : Photocopies et accès Internet sur l'antenne de proximité de Saint-Hilaire du Touvet. (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 067 | Tarifs 2009 : Vente de repas à la MAPAD Belle Vallée. (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 068 | Tarifs 2009 : Prestation piscine. (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 069 | Tarifs 2009 : Prestations squashs et foot salle. (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 070 | Tarifs 2009 : Plages de la base de loisirs. (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 071 | Tarifs 2009 : Camping de la base de loisirs. (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 072 | Tarifs 2009 : Espace Aragon. (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 072 - Bis | Tarifs 2009 : Espace Aragon. (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 073 | Tarifs 2009 : Aire d'accueil des gens du voyage. (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 074 | Tarifs 2009 : Location des pépinières. (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 075 | Tarifs 2009 : Prestations du centre de loisirs de Saint Maximin. (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 076 | Tarifs 2009 : Prestation de la Maison de la Petite Enfance. (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 077 | Création de régies. (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 081 | Adhésion au GART. (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 080 | Contrat de rivière. (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 079 | Régime indemnitaire 2009 (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 082 | Tarification générale du réseau de transport de le Grésivaudan. (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 083 | Mise en oeuvre de bourses pour les élèves qui ne sont pas desservis par les transports en commun. (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 084 | Mise en oeuvre d'une carte d transport scolaire gratuite. (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 085 | Approbation du règlement intérieur. (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 044 | Transcription des délibérations dans les registres. (séance du 09 mars 2009)
Délibération n°045 | Désignation des délégués au Syndicat Mixte d'Actions Gérontologiques (SYMAGE). (séance du 09 mars 2009)
Délibération n° 046 | Désignation des délégués au comité de rivière Drac Romanche. (séance du 09 mars 2009)
Délibération n° 047 | Versement de subventions avant vote du budget primitif. (séance du 09 mars 2009)
Délibération n° 048 | Frais de déplacement des agents. (séance du 09 mars 2009)
Délibération n° 049 | Mise en place du Comité d'Hygiène et de Sécurité (CHS). (séance du 09 mars 2009)
Délibération n°050 | Mise en place du Comité Technique Paritaire (CTP). (séance du 09 mars 2009)
Délibération n° 051 | Liaison routière RD 165 et RD 523 - Acquisition des parcelles partie AN 158 et AN 181 - SCI Vallier. (séance du 09 mars 2009)
Délibération n° 052 | Liaison routière RD 165 et RD 523 - Acquisition de la parcelle AN 171 - Mme et M. BELLIN Daniel. (séance du 09 mars 2009)
Délibération n° 053 | Eléctrification Gières Montmélian. (séance du 09 mars 2009)
Délibération n° 054 | Ligne 6100. (séance du 09 mars 2009)
Délibération n° 056 | Occupation de l'atelier n°2 et des bureaux 11 et 12 de la pépinière Eurekalp. (séance du 09 mars 2009)
Délibération n°057 | Convention avec EGEE (Entente des Générations pour l'Emploi et l'Entreprise). (séance du 09 mars 2009)
Délibération n° 058 | Vente à l'Euro symbolique à la commune de Villard Bonnot de la parcelle AB 695 située sur la ZAC du Verney. (séance du 09 mars 2009)
Délibération n° 059 | Adhésion à l'ADIL (séance du 09 mars 2009)
Délibération n° 060 | Aide à une opération de logements sociaux à Laval. (séance du 09 mars 2009)
Délibération n° 061 | La semaine du Développement Durable Grésivaudan. (séance du 09 mars 2009)
Délibération n° 039 | Adhésion au Parc Naturel Régional de Chartreuse (PNRC). (séance du 23 fevrier 2009)
Délibération n° 041 | Programme NANO 2012. (séance du 23 fevrier 2009)
Délibération n° 040 | Choix du nom de l'intercommunalité. (séance du 23 fevrier 2009)
Délibération n° 042 | Motion relative à la réforme de la Taxe Professionnelle. (séance du 23 fevrier 2009)
Délibération n° 043 | Orientation budgétaires 2009. (séance du 23 fevrier 2009)
Délibération n° 025 | Création d'un poste de Directeur Général Adjoint des services de 40 000 à 150 000 habitants. (séance du 09 fevrier 2009)
013 | Constitution de la commission d'Appels d'Offres. (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n° 014 | Désignation de délégués à l'Agence d'Urbanisme de la Région Grenobloise (AURG). (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n° 015 | Désignation de délégués à Icare - Festival Organisation (IFO). (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n° 016 | Désignation de délégués à la Mission Locale de Saint-Martin d'Hères. (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n° 017 | Désignation de délégués au Syndicat Mixte pour l'Elaboration et le Suivi du Schéma Directeur de la Région Grenobloise. (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n° 018 | Désignation de délégués au Syndicat Mixte du Grésivaudan Crolles 2 (SMGC 2). (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n° 019 | Désignation de délégués au Syndicat Mixte des Bassins Hyrauliques de l'Isère (SYMBI). (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n° 020 | Dématérialisation des actes administratifs. (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n° 021 | Fixation de l'attribution de compensation provisoire. (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n° 023 | Versments de subventions avant vote du budget primitif 2009. (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n°024 | Création d'un poste de Directeur Général des services de 80 000 à 15 000 habitants. (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n°026 | Création d'un poste de conseiller territoiral socio-éducatif. (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n° 027 | Création d'un poste d'éducateur de jeunes enfants à temps non complet. (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n° 028 | Tableau des effectifs des emplois permanents. (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n° 029 | Indemnité du Trésorier. (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n° 030 | convention 2009 de partenariat avec le CNFPT. (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n° 031 | Délégation donnée au Président pour les marchés. (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n° 032 | Sécurisation des torrents de Belledonne - financement. (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n° 033 | Etude d'accès et d'amnénagement de la zone intercommunale Alfred Freydet - financement. (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n° 034 | Extension du périmètre de transport urbain (TPU) du Grésivaudan. (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n° 035 | Sollicitation d'une subvention aurpès de la Région dans le cadre de l'acion 39 Mise en place d'une évaluationdu CDPRA - opération 1 - évaluation inermédiaire du CDPRA (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n° 036 | Délégation au Comité de Pilotage du pouvoir de délibération sur les propositions d'opérations qui lui sont soumises. (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n° 037 | Portage du programme européen Leader. (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n° 037 - Bis | Portage du programme européen Leader. (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n° 038 | Désignation de délégués au Syndicat Mixte pour l'élaboration et le suivi du Schéma Directeur de la région grenobloise. (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n° 022 | Création de budgets annexes. (séance du 02 fevrier 2009)
Délibération n° 349 | Protocole d'accord syndical. (séance du 18 janvier 2009)
Délibération n° 351 | Contentieux devant la Cours de Cassation. Désignation de la SCP PIWNICA - MOLINIE pour défendre les intérêts de la Communauté. (séance du 18 janvier 2009)
Délibération n° 353 | Acquisition de la parcelle AA12 partie (ancienne Papeteries de Lancey - site du Pruney). (séance du 18 janvier 2009)
Délibération n° 354 | Location du site des anciennes Papèteries de Lancey - site du Pruney à l'entreprise Cascades. (séance du 18 janvier 2009)
Délibération n° 355 | Etude d'opportunité sur la politique globale de l'eau et des milieux aquatiques. (séance du 18 janvier 2009)
Délibération n° 357 | Délibération de garantie - les Demeures de la Cerisaie à Montbonnot-Saint-Martin SDH - (prêt PLUS foncier sans préfinancement, double révisabilité limitée). (séance du 18 janvier 2009)
Délibération n° 359 | Aide exceptionnelle Haïti. (séance du 18 janvier 2009)
Délibération n° 012 | Création et composition de commissions thématiques. (séance du 12 janvier 2009)
Délibération n° 011 | Création et composition de la commission d'appels d'offre. (séance du 12 janvier 2009)
Délibération n°010 | Rôle et composition de la commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées. (séance du 12 janvier 2009)
Délibération n° 009 | Rôle et composition de la commission consultative des services publics locaux. (séance du 12 janvier 2009)
Délibération n° 008 | Rôle et composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées. (séance du 12 janvier 2009)
Délibération n° 007 | Fixation du montant des indemnités des élus. (séance du 12 janvier 2009)
Délibération n°6 | Délégations du Conseil de communauté au bureau communautaire (séance du 12 janvier 2009)
Délibération n°5 | Élection des conseillers communautaires au bureau communautaire (séance du 12 janvier 2009)
Délibération n°4 | Création des postes de conseillers communautaires délégués (séance du 12 janvier 2009)
Délibération n°3 | Élection des vice-présidents (séance du 12 janvier 2009)
Délibération n°2 | Détermination du nombre de vice-présidents (séance du 12 janvier 2009)
Délibération n° 001 | Election du président. (séance du 12 janvier 2009)